Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELVA
ETIENNE BOURGEOIS S.A.

Numéro de dépôt :
1036511
Date de dépôt :
20/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELVA

Déposée le 20 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) ETIENNE BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETIENNE BOURGEOIS domicilié(e) 25 450 Damprichard - France.

La marque ELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETIENNE BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : FORDOR


ETIENNE BOURGEOIS S.A. - 25 450 Damprichard - France


Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°27731 - Publication au BOPI 1978-031

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